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Marques déposées par BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES
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SEMAPHOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAPHOR
BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES

Numéro de dépôt :
1136110
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEMAPHOR

Déposée le 28 mai 1980 par BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMAPHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) La Haute Barre, Limas, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SEMAPHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEMAPHOR est expirée depuis le 28 mai 1990.

BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR JARDINAGE


BUREAU DE SELECTION DES MATERIELS ET PRODUITS HORTICOLES - (Société à responsabilité limitée) La Haute Barre, Limas, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Les engrais, terreaux et autres produits pour l'amélioration des terres.L'outillage manuel pour l'agriculture et l'horticulture.Les petits récipients pour l'horticulture tels que pots, jardinières.Les produits agricoles et horticoles, les graines de semence, les plants, les plantes vivantes, les fruits et légumes frais et même les aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.